Mentions légales du Conseil de l’Ordre des Chirurgiens-Dentistes d’Occitanie

Identification

Nom du site : Ordre Régional des Chirurgiens-Dentistes d’Occitanie

Adresse internet : https://www.orcdoccitanie.fr

Responsable : Alain Durand

Conception et réalisation : Le Radis Rose

Rédaction web : Contexte

Hébergement : ALTSYSNET

Raison Sociale

Ordre Régional des Chirurgiens-Dentistes Occitanie – Maison des Professions de Santé – ZAC de la plaine – 9 rue Jean Gonord – 31500 Toulouse

Téléphone : 05 61 34 82 98 – Mail : occitanie@oncd.org

Conditions d’utilisation

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Informations

Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, n’ont pas de caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site. Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.

Propriété Intellectuelle

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie.
Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :
– suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site ou à certaines parties du site à un catégorie déterminée d’internautes ;
– supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;
– suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

Responsabilités

La responsabilité de L’Ordre Régional des Chirurgiens-Dentistes Occitanie ne peut être engagée en cas de défaillance, panne difficulté ou interruption de fonctionnement empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.
Le matériel de connexion au site utilisé par l’internaute est sous l’entière responsabilité de celui-ci. L’internaute doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel et ses données notamment d’attaques virales par internet.

L’Ordre Régional des Chirurgiens-Dentistes Occitanie n’est pas responsable des dommages causés à l’internaute ou à des tiers ou à l’équipement de l’internaute du fait de sa connexion ou de son utilisation du site et il renonce à toute action contre L’Ordre Régional des Chirurgiens-Dentistes Occitanie de ce fait.

Si L’Ordre Régional des Chirurgiens-Dentistes Occitanie venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire en raison de l’utilisation de son site, il pourra se retourner contre l’internaute pour obtenir l’indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

Liens

Liens sortants

L’Ordre Régional des Chirurgiens-Dentistes Occitanie décline toute responsabilité et n’est pas engagée par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.

Liens entrants

L’Ordre Régional des Chirurgiens-Dentistes Occitanie propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
L’Ordre Régional des Chirurgiens-Dentistes Occitanie se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.

Cookies

Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’internaute et enregistré au sein de son terminal (ex : ordinateur, smartphone). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’internaute, le fournisseur d’accès Internet de l’internaute, le système d’exploitation de l’internaute, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’internaute.

Le cas échéant, des « cookies » pourront être déposés sur votre terminal, avec votre accord. Dans ce cas, lors de la première navigation sur ce site, une bannière explicative sur l’utilisation des cookies apparaîtra. Avant de poursuivre, vous devrez accepter ou refuser leur utilisation. Le consentement donné sera valable pour une période de treize (13) mois. Vous avez la possibilité de désactiver les cookies à tout moment.

Confidentialité

Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité

Le site ne recueille pas d’informations personnelles et n’est pas assujetti à la déclaration à la CNIL (Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique).

Crédits

Crédits photos, logos, icones : L’Ordre Régional des Chirurgiens-Dentistes Occitanie, Le Radis Rose.